CGC-CFE SNCD : Site d'information syndicale du Syndicat National des Cadres des Douanes

LES BULLETINS D'INFO

 

 

 BI récapitulatifs 

 

Les BI ci-après récapitulent par thèmes les différents BI publiés au cours des semestres écoulés


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 2010/2bis 

 BI 2d semestre 2009

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2009/29

  BI 1er semestre 2009

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 ANNEE 2010

 
 

 Directeur de publication Emmanuel Fournigault

 

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 2010/08

 - GT du 3 février 2010 sur la mise en oeuvre des CSP : compte rendu

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 2010/07bis - Actions du SNCD en faveur de la carrière directoriale

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 2010/07

 - Maintien des critères de gestion du TA IR3
- Actions du SNCD en faveur des "carrières longues"

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 2010/06

 GT EPA MASSE : 19 janvier 2010 : compte rendu

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 2010/05

 GT "RP Mutations" du 13 janvier 2010 : compte rendu

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 2010/04

 - GT EPA Masse du 18 décembre 2009 : compte rendu
- Malaise dans la fonction publique
- La commission européenne défend ses fonctionnaires

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 2010/03

 - GT Handicap du 16 12 09 : compte rendu de la réunion
- Typologie d'implantation des primes de responsabilité : courrier du SNCD et réponse de la direction générale

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 2010/02 BIS

 BI RECAPITULATIF : BI DU 2d SEMESTRE 2009

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 2010/02

 CAPC TA IR3 DU 17 DECEMBRE 2009 : COMPTE RENDU

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 2010/01

 Les voeux du Président du SNCD pour 2010

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 ANNEE 2009

 

Directeur de publication Emmanuel Fournigault


Numéro

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 2009/47 bis

 Groupe de travail du 10 novembre 2009 relatif au RP Mutations : compte rendu 

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 2009/47

 Groupe de travail du 13 novembre 2009 relatif aux personnels aériens : compte rendu 
CA EPA du 17 novembre 2009 : compte rendu 

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 2009/46

 Groupe de travail du 5 novembre 2009 relatif à la surveillance : compte rendu

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 2009/45

 Groupe de travail du 12 novembre 2009 consacré à la mise en place de SIRHIUS et CHORUS : compte rendu

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 2009/44

 - Groupe de travail du 10 novembre 2009 consacré au bilan de l'expérimentation de l'entretien professionnel : compte rendu

- Evolution des indicateurs de performance utilisés à la DGDDI : Le SNCD écrit au directeur général

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 2009/43

- Groupe de travail du 6 novembre 2009 consacré à la Taxe Poids Lourds (TPL) : compte rendu

- Le SNCD c'est aussi un site Internet :
www.sncd.info/

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 2009/42

 Audience du SNCD avec le directeur général relative aux problématiques informatiques

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 2009/41

GT CISD du 8 octobre 2009 : compte rendu

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 2009/40

CAPC LA Inspecteurs du 20 octobre 2009 : compte rendu

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 2009/39

GT "RP Mutations" du 18 septembre 2009 : compte rendu

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 2009/38

 - CPP et gestion des carrières des agents du cadre supérieur (à partir d'IR3) : le SNCD écrit au directeur général

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 2009/37

 - Bilan de l'expérimentation de l'entretien professionnel aux agents de catégorie A en 2009

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 2009/36

 - Compte rendu du groupe de travail du 16 septembre 2009 consacré aux CISD

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 2009/35

 - Compte rendu du groupe de travail du 8 septembre 2009 consacré au bilan de la centralisation comptable
- Message aux adhérents

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 2009/34

 - Analyse et commentaires des résultats de l'observatoire interne fin 2008 et début 2009

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2009/33  - Contrat pluriannuel de performance 2009-2011 et CAP 2012
- Le stress 
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2009/32 

 - CA EPA Masse du 1er juillet 2009 : compte rendu
 - Restructurations et reclassement des agents de catégorie A : courrier du SNCD et réponse de la direction générale

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2009/31 

  -Création du bureau de Chilly-Mazarin : courrier du SNCD, réponse de la DG et commentaire du SNCD

- Déclaration liminaire intersyndicale (SNCD, Solidaires, UNSA) lors du CTPS SNDJ du 17 juin 2009 
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 2009/30

 - Hommage à Daniel BAYSANG
- Loi n° 2009-972 du 3 août 2009 relative à la mobilité et aux parcours professionnels dans la fonction publique. Eléments d'analyse.
- Compte rendu de la CAPC n° 4 du 7 juillet 2009 (recours en notation)

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 2009/29

 - Sommaire des BI du 1er semestre 2009

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 2009/28

- CAPC n° 1 du 18 juin 2009 : déclaration préalable du SNCD
- Compte rendu de la CAPC du 16 juin 2009 (TA IP - carrière longue)
- Compte rendu des CAPC n° 3 et 4 du 25 juin 2009 (TA IR3)
- Compte rendu des CAPC n° 3 et 4 du 30 juin 2009 (tableau annuel des mutations IR2-IR3-Inspecteurs)
- Compte rendu du groupe de travail dyu 30 juin 2009 relatif à la surveillance

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 2009/27

 - Courrier du directeur général : versement d'une prime exceptionnelle aux correspondants des recettes régionales (centralisation comptable)
- Compte rendu du groupe de travail du 10 juin 2009 relatif à la préparation de la campagne "pro-pro" 2009-2011

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 2009/26

 - Intervention du SNCD relative au respect des planchers d'effectifs dédiés au dédouanement (cas du bureau de Bayonne)
- Réponse du directeur général
- Communiqué intersyndical (SNCD, Solidaires, UNSA) : boycott du CTPS du SNDJ du 8 juin 2009

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  2009/25

 - Dernière minute : mise en place des primes de responsabilité
- Spécial Inspecteurs principaux

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 2009/24

 - Compte rendu du groupe de travail EPA MASSE du 29 avril 2009
- Erratum BI n° 23

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 2009/23

 - Compte rendu du groupe de travail du 6 mai 2009 relatif au RP mutations
- Le SNCD renforce ses structures en intégrant plusieurs issus de la surveillance
- "Dernière minute" : CAPC n° 1 le 18 juin 2009 (commandement)

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 2009/22

 - Respect des droits syndicaux : le SNCD-FO et le SNCD écrivent au directeur général,
- Mutations 2009 : communiqué du SNCD,
- Incidents à Strasbourg en marge du sommet de l'OTAN : le directeur général répond au SNCD,
- Courrier de la section régionale de Strasbourg au directeur régional

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 2009/21

 - Spécial CTPC : compte rendu de la réunion du 28 avril 2009

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 2009/20

 - Agenda : le bureau national élargi du SNCD
- Courrier du Président du SNCD sur l'alignement du régime indemnitaire OP-CO/AG (4 février 2009)
- Réponse du directeur général au courrier du SNCD (22 avril 2009)
- Déménagement de la DNRED : courrier des sections CFDT, SNCD, UNSA au directeur général

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 2009/19

 - Déclaration liminaire du SNCD lors du groupe de travail POC-CROC du 10 avril 2009
- Compte rendu du groupe de travail du 10 avril 2009 relatif au bilan de la mise en oeuvre des POC-CROC

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 2009/18

 - Graves incidents à Strasbourg en marge du sommet de l'OTAN : le SNCD écrit au directeur général
- Compte rendu de la CAPC n° 4 du 31 03 09 : recours en notation
- Sondage : "Les Français et les fonctionnaires"

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 2009/17

 - Restructuration du dédouanement : courriers du SNCD au directeur général relatifs aux conditions d'attribution des primes de restructuration et aux conditions d'application du cahier des charges
- Compte rendu de la CAPC n° 3 du 2 avril 2009
- Création de commissions de prospective : appel à candidatures  

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 2009/16

- Déclaration liminaire du SNCD au CTPS du SCN de la DNRFP du 9 avril 2009
- Courrier intersyndical au président du CTPS du SNDJ
- Compte rendu du groupe de travail du 24 mars 2009 sur la formation professionnelle

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 2009/15

 - Sélection professionnelle des 12, 13 et 14 janvier 2009 ouvrant accès au grade d'inspecteur principal

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2009/14 - Compte rendu du groupe de travail recrutement du 17 mars 2009

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 2009/13 - Compte rendu de la CAPC n° 3 - IR2/IR3 réunie le 6 mars 2009
 - Rapport de M. Raymond-François LE BRIS sur la formation des agents de l'Etat

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2009/12bis- Communiqué du SNCD pour la journée d'action du 19 mars 2009 : emploi et pouvoir d'achat dans la Fonction publique - La PFR ou l'individualisation programmée des rémunérations de fonctionnaires 

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2009/12-Lettre du SNCD au Directeur général : mesures relatives à l'encadrement directorial de la DGDDI
-Compte rendu de la CAPC IP-DSD réunie le 4 mars 2009
-Entrevue du SCL-CGC avec M. Gérard Peruilhe 

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2009/11- Communiqué pour la journée d'action du 19 mars 2009 : emploi et pouvoir d'achat dans la Fonction publique
Compte rendu du groupe de travail RP Mutations du 12 février 2009

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 2009/10 - Compte rendu du groupe de travail sur le recrutement
- Les dons versés au SNCD à l'occasion de la journée de grève du 29 janvier

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 2009/09

 - Communiqué des Fédérations des Finances CGT, SOLIDAIRES, FO, CFDT, CFTC, CGC, UNSA
- Lettre ouverte des fédérations des finances CGT, SOLIDAIRES, FO, CFDT, CFTC, CGC, UNSA aux Ministres de Bercy
- Communication des Fonctions Publiques CGC : la politique salariale gouvernementale
- Compte rendu du groupe de travail EPA Masse des douanes du 11 février 2009

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 2009/08 - Compte rendu des CAPC n° 2 et 3 du 4 février 2009
- Compte rendu des CAPC n° 3 et 4 du 10 février 2009 : formation du tableau de mutation d'agents de catégorie A : IR2, IR3, inspecteurs, emplois outre-mer
- Information : grève du 29 janvier, les retraités aussi

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 2009/07

 - Courrier du SNCD relatif à la publication du calendrier de mise en paiement de l'ensemble des primes de reponsabilité des chefs de service
- Courrier du SNCD relatif à l'alignement indemnitaire du régime OP/CO sur le régime AG pour le cadre supérieur, DSD, IP et IR
- Compte rendu de la CAPC n° 1 du 21 janvier 2009
- Information : pérennisation du dispositif des pensions de réversion dans la fonction publique

 

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2009/06-Décret n°2008-1533 du 22 décembre 2008 rematif à la prime de fonctions et de résultats et Arrêté du 22 décembre 2008 fixant les montants de référence de la prime de fonctions et de résultats
-Information : CET Compte Epargne Temps
-Information : postes offerts aux concours de recrutement d'inspecteurs
-Information : l'aide ménagère pour les retraités de la fonction publique de l'Etat

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2009/05 -Compte rendu du groupe de travail RP Mutation du 15 janvier 2009 

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2009/04 -Appel à la grève du 29 janvier 2009
-Bulletin d'information spécial Laboratoires

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2009/03 et bis-Bulletin d'information spécial CTPC des 10 et 15 décembre 2008
-Mobilisation interprofessionnelle du 29 janvier 2008 
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2009/02-Compte rendu des CAPC n°3 et 4 réunies le 18 décembre 2008 : Tableau d'Avancement au grade d'IR3
-Privatisation de la perception de taxes en France : des dizaines de millions d'euros perdus dans des paradis fiscaux 
 
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2009/01 - Voeux du Président du SNCD 

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2008/52-Sommaire des bulletins d'information du second semestre 2008 

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2008/51-Tous épinglés !
-Compte rendu de la CAPC n°4 du 19 novembre consacrée à l'examen des recours en notation
-Compte rendu du Conseil d'Administration de l'EPA Masse du 19 novembre 2008 
 
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2008/50 -Résultats des élections PRUD'HOMALES du 3 décembre 2008
-Compte rendu de la CAPC du 20 novembre : nomination des CSC3
-Les salaires des agents de l'Etat en 2006
-Le CIAS : rupture du dialogue social 
 
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2008/49 -Information
-Compte rendu de la CAPC IP/DSD du 21 octobre 2008
-Compte rendu de la CAPC n°3 du 7 novembre 2008
-Le développement du télé travail en Espagne 
 
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2008/48-Compte rendu du groupe de travail du 13 novembre 2008
Dernier round de concertation avant le CTPC du 10 décembre  

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2008/47-Compte rendu du groupe de travail surveillance sur l'entrée de la Suisse dans l'espace Schengen du 13 novembre 2008
-Réforme du système de reversion des pensions dans la Fonction publique - 13ème législature
-Decret n° 2008-1151 du 6 novembre 2008 relatif aux modalités de mise en oeuvre de l'obligation de remboursement des fonctionnaires de l'Etat admis à la retraite ayant un engagement de servir au sein de la Fonction publique de l'Etat 
 
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2008/46
-CAPC du 17 octobre 2008 : mutations catégorie A - Emplois offerts par enquêtes
-Nouveautés applicables au compte épargne temps au sein de la Fonction Publique
 
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2008/45-Le Code des Douanes modernisé : le nouveau Code des Douanes Communautaires
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2008/44
-Compte rendu synthétique des négociations : accompagnement social-accompagnement financier du 13 au 16 octobre 2008
-Relevé de conclusions des réunions du 13,14 et 15 octobre 2008
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2008/43 -Communiqué : quand la fin ne justifie pas la réduction systématique des moyens
-CAPC du 2 octobre 2008 : mutations et promotions des IR2/IR3
-Tableau reprenant le détail des primes de restructuration
-Information : décès de M. Jacques Campet, ancien directeur général des douanes

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2008/42
-Communiqué : La majorité des indicateurs sont à la baisse
-Compte rendu de la CAPC n° 2 et 3 du 18 septembre 2008
-1ère réunion du groupe de travail dans le cadre de la négociation sur les conditions de travail dans la fonction publique

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2008/41
-Lettre confédérale : les tontons flingueurs
-Compte rendu de la réunion de travail du 30 septembre 2008: un tour de chauffe dans l'attente des annonces budgétaires
-Compte rendu de la CAPC IP-DSD du 10 septembre 2008
-Régime indemnitaire des personnels de la DGDDI : revalorisation du point fonction publique au 1er octobre 2008

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2008/40-Communication faite par la Commission européenne sur la stratégie mise en place pour l'avenir de l'union douanière

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2008/39-Compte rendu de la réunion d'information de la DPAEP sur la politique immobilière des administrations centrales de Bercy
-Compte rendu du groupe de travail secours de Masse du 15 septembre 2008
-Communiqué de presse des Fonctions publiques CGC : Les retraités Fonction publique sans l'aide ménagère à domicile !
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2008/38-Sécurisation des lieux de stockage des marchandises saisies
-Suppression de la notation : expérimentation proposée au titre des années 2007, 2008 et 2009

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2008/37-Compte rendu de la CAPC n°4 : liste d'aptitude au grade d'inspecteur
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2008/36 -Document de programmation et d'orientation sur les salaires et le pouvoir d'achat dans la fonction publique pour la période 2009-2011

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2008/35-Compte rendu des groupes de travail du 14 mai et du 3 juin 2008 sur la protection sociale complémentaire

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2008/34-La mise en oeuvre des réformes RGPP par le Ministère du Budget, des comptes publics et de la fonction publique : partie II

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2008/33-Décisions du CMPP du 4 avril 2008 : Partie I la modernisation du Ministère du Budget, des Comptes publics et de la fonction publique

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2008/32- La france travaille-t-elle vraiment moins que ses voisins européens ?
-Rencontre avec le Directeur du Service Commun des Laboratoires

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2008/31-Sommaire des bulletins d'information du 1er semestre 2008

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2008/30-Compte rendu audience SD/A - SNCD : Spécial carrière directoriale

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2008/29
-Lettre au directeur général sur l'accompagnement financier des réformes et sur les promotions sur la période 2009-2011

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2008/28 -Flash info : Bercy a présente le 3 juillet les orientations salariales dans la Fonction publique d'ici à 2011
-Compte rendu des CAPC n° 3 et 4 réunies le 26 juillet 2008 pour le tableau d'avancement au grade de IR3

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2008/27 -L'Etat affiche son désintérêt pour la sauvegarde du pouvoir d'achat des fonctionnaires
-Relevé de décisions suite au groupe de travail du 24 juin 2008 relatif à la mise en oeuvre du cahier des charge du nouveau dispositif de dédouanement

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2008/26 -Déclaration préalable du SNCD au groupe de travail du 24 juin 2008 sur la modernisation du dédouanement
-Communiqué commun CFTC-Douanes SNCD-CGC UNSA-Douanes
-La mise en oeuvre du "forfait-jour" et des horaires variables à la DGDDI

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2008/25 -Création de la section locale de TRACFIN
-Lettre au directeur général : mise en oeuvre de la centralisation comptable
-Décret mettant en oeuvre une garantie individuelle du pouvoir d'achat dans la fonction publique : Journal Officiel du 7 juin 2008
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2008/24 -Lettre intersyndicale à l'attention des députés de l'Assemblée nationale
-La TVA à l'importation
-Point d'information sur les retraites
-Représentativité : rassembler les forces
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2008/23 -Communiqué du 25 mai 2008 sur le recouvrement de la TVA à l'importation par la DGI
-Communiqué sur la mise en oeuvre du Cahier des charges relatif au nouveau dispositif de dédouanement
-Communiqué CGC : Fusion CGC - UNSA ?
-Communiqué CGC : Un accord qui respecte les différentes sensibilités syndicales

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2008/22- Communiqué : Emploi des agents de catégorie A en Surveillance
- SNDJ : compte rendu de commission de dialogue social au SNDJ du 19 février 2008

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2008/21- Analyse du SNCD sur les relevés de conclusion relatifs à l'évolution des règles de représentativité syndicale dans la Fonction publique- Relevé de conclusions relatif à la rénovation du dialogue social dans la fonction publique
- Relevé de conclusions relatif à l'évolution de l'architecture et du rôle des actuelles commissions administratives paritaires
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2008/20-Projet de loi sur la mobilité et parcours professionnels dans la fonction publique
-Compte rendu de la CAPC n° 2 du 16 avril 2008
-Exonération fiscale des heures supplémentaires effectuées par les fonctionnaires

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2008/19 -Compte rendu de la CAPC n° 4 du 10 avril 2008 : recours en notation
-Compte rendu des CAPC n° 3 et 4 consacrées au tableau annuel des mutations IR2-IR3-Inspecteurs du 15 avril 2008

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2008/18-Compte rendu détaillé du CTPC du 10 avril 2008 consacré à l'examen du projet de cahier des charges relatif au nouveau dispositif de dédouanement
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2008/17-Position du SNCD quant à la normalisation du dialogue social Douane relatif à la mise en oeuvre des réformes
-Compte rendu du groupe de travail accompagnement social dans le cadre de la modernisation du dédouanement du 31 mars 2008
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2008/16 -Communiqué relatif à la réforme du dispositif de dédouanement
-Communiqué suite au CTPC du 10 avril 2008
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2008/15-Communiqué suite au groupe de travail du 31 mars 2008
-Compte rendu de la CAPC du 26 mars 2008

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2008/14-Communiqué pour le 3 avril 2008
-Compte rendu des CAPC IR2-IR3 du 18 mars 2008
-COmpte rendu du CTPC tenu le 25 mars 2008
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2008/13
-Compte rendu du groupe de travail consacré à la centralisation comptable du 10 mars 2008
-Compte rendu de la sélection professionnelle des 2, 3 et 4 janvier 2008 ouvrant au grade d'inspecteur principal

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2008/12-Lettre au directeur général sur la centraliation comptable
-Compte rendu du groupe de travail du 19 février 2008 relatif à la modernisation du dédouanement

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2008/11-Compte rendu du groupe de travail formation du 14 décembre 2007 : présentation de la mise en oeuvre des réformes annoncées par le Ministre lors du CTPM du 4 juillet 2006 et Droit Individuel à la Formation (DIF)
-Compte rendu de la CAPC IP-DSD (1er tour) du 20 février 2008
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2008/10-Comité Technique paritaire Central
-Information Fonction publique
-Information Retraite : redonner du pouvoir d'achat
-L'impact du droit communautaire sur la fonction publique
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2008/09-Compte rendu des CAPC n°2 et 3 réunies le 6 février 2006
-Compte rendu du groupe de travail du 15 février sur l'évolution de la gestion et du suivi des effectifs, et sur la cotation des postes de catégorie A pour les primes de responsabilité

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2008/08-Réunion sur l'agenda de la Fonction Publique avec le Premier ministre le 4 février 2008
-Compte rendu du groupe de travail Hygiène et Sécurité du 23 novembre 2007

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2008/07-Compte rendu du groupe de travail "Mémento des contrôles douaniers" du 1er février 2008

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2008/06-Compte rendu du groupe de travail du 28 janvier 2008 relatif au cahier des charges de la réforme du dédouanement
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2008/05-Compte rendu du Conseil d'Administration de l'EPA de la Masse des douanes du 29 novembre 2007
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2008/04 -Changement d'adresse du SNCD
-Communiqué : le stress professionnel des douaniers
-Compte rendu du CTPC du 11 décembre 2007
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2008/03 -Compte rendu de la CAPC n° 3 et 4 réunies le 19 décembre 2007 pour le tableau d'avancement au grade d'IR3
-Le déroulement de la carrière pour la catégorie A (1ère partie les carrières longues)
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2008/02 -Compte rendu du groupe de travail du 11 décembre 2007 consacré à la centralisation comptable
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2008/01 -Les voeux du Président
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