BI de l'année 2006
| Numéro | Contenu | télécharger |
| 2006/52 | -On vous l'avait bien dit dès 1991. -Fonctionnaires : la suppression de la notation individuelle. -FLASH INFO : Réforme de l'indemnisation des frais de déplacement. -Sommaire des bulletins d'information du 2ème semestre 2006. |  |
| 2006/51 | -Communiqué sur la prime de sommet de catégorie. -Audience avec la direction générale relative au dispositif aéromaritime du 9 novembre 2006. -C.A.P.C. n° 4 de recours en notation des 7 et 8 novembre 2006. -La levée des quotas sur le textile : un impact non négligeable pour l'ensemble des secteurs économiques. -Cotisations. Bulletin d'adhésion. | |
| 2006/50 |
-Qui refuse la réforme des services des opérations
commerciales ? -Compte rendu de l'audience du 8 décembre 2006. -Communiqué de l'intersyndicale CFDT - CFTC - CGT - FO - SNCD - Solidaires et UNSA. | |
| 2006/49 |
-Communiqué. -Projet de réforme des services des opérations commerciales : correspondance de M. Jean-François COPE et réponse de l'intersyndicale. -Commentaires et résultats des C.A.P.C. n° 2 et 3 réunies le 7 novembre 2006. -FLASH INFO : CSI, rien ne sert de courir | |
| 2006/48 | -Projet de réforme des services des opérations commerciales : Manque de visibilité. | |
| 2006/47 | -Projet de réforme des services des opérations commerciales
: Tous en grève le 28 novembre 2006. -Pouvoir d'achat des fonctionnaires : Lettre des organisations syndicales de la Fonction publique CGC - CGT - FO - FSU et UNSA. -Commentaires et résultats de la C.A.P.C. n° 3 réunie le 19 octobre 2006. -Information sur le 1er groupe de travail relatif à la modernisation du dialogue social. | |
| 2006/46 | -Les vieux démons de la CFDT. -Compte rendu du groupe de travail ministériel relatif à la formation professionnelle du 16 octobre 2006, consacré à la mise en oeuvre au MINEFI des mesures annoncées par le ministre au CTPM du 4 juillet 2006. -Annexe. | |
| 2006/45 | -Amicale du Cadre Supérieur des Douanes : un message
contestable. -Aéromaritime : Lettre ouverte de l'intersyndicale UNSA - SNCD - FO - CFDT au directeur général. -Fonctionnaires : une étude souligne "les limites" des primes à la performance. -Flash info : 1 Français sur 2 favorable à l'obligation d'adhérer à un syndicat. | |
| 2006/44 |
-Projet de réforme des services des opérations commerciales
: Communiqué. -Commentaires et résultats de la C.A.P.C. n° 4 réunie le 17 octobre 2006. -Modernisation du dialogue social. -Protection sociale : enjeu des présidentielles. | |
| 2006/43 | -Douanes : réduction d'effectifs. -Déclaration préalable de l'intersyndicale à l'audience accordée par le directeur général le18 octobre 2006. -Compte rendu de l'audience intersyndicale avec le directeur général du 18 octobre 2006 et avis du SNCD. -Déclaration de l'intersyndicale suite à l'audience du 18 octobre 2006. -Déclaration interfédérale au C.T.P.M. du 24 octobre 2006. -Réflexions portant sur la modernisation des services des opérations commerciales. | |
| 2006/42 | Lettre de l'intersyndicale CFDT - CFTC - CGT - FO - SNCD - Solidaires etUNSA au directeur général. 1➬ Retraites : des départs en hausse. 2-3➬ Retraites : le droit à l'information individuelle des assurés. 3-5➬ Projections de population pour la France métropolitaine à l'horizon 2050.La population continue de croître et le vieillissement se poursuit. | |
| 2006/41 |
-Compte rendu des C.A.P.C. n° 1-2, 2 et 3 de recours en
notation au titre de l'année 2005 des directeurs-adjoints, des inspecteurs
principaux et des receveurs principaux réunies le 20 septembre 2006. -Projet de réforme des services des opérations commerciales. Lettre de l'intersyndicale aux Elus. -La réorganisation de la DPMA. -Cotisations. Bulletin d'adhésion. | |
| 2006/40 |
-Réforme des services des opérations commerciales, grève du
3 octobre 2006. -Message de soutien du Jorn RISE, Président du comité des douanes de l'UFE. -Communiqué de presse du comité directeur des Fonctions publiques-CGC. -Message de soutien du SNDJ Paris. -Quand certains confondent principes et situation personnelle ou les risques du nombrilisme. -Commentaires et résultats des CAPC n° 1, 2 et 3 réunies le 7 septembre 2006. | |
| 2006/39 |
-Formation initiale des cadres A : Attention DANGER ! -Compte rendu du groupe de travail ministériel relatif à la formation professionnelle du 4 mai 2006. -Compte rendu du groupe de travail relatif à la formation professionnelle du 13 juin 2006. | |
| 2006/38bis |
-Réforme des services des opérations commerciales: Appel à
la grève le 3 octobre 2006. -Cotisations. Bulletin d'adhésion. | |
| 2006/38 |
-Réforme statutaire des 2ème et 3ème niveaux de la catégorie
A. Un long processus marqué par une action déterminante du SNCD. 3ème PARTIE :
Les statuts d'emploi de directeur interrégional, de directeur régional et de
directeur fonctionnel des douanes et droits indirects.
-Compte rendu de l'Intersyndicale du 6 septembre 2006
concernant le SNDJ.
-Lettre de la Fédération des cadres CGC du MINEFI à M.
François COPE, ministre du budget, relative à l'organisation et au
fonctionnement des laboratoires. - ANNEXE : Schéma de carrière de la catégorie A de la DGDDI. | |
| 2006/37bis |
-Lettre ouverte de l'Intersyndicale CFDT - CFTC - CGT - FO -
SNCD - Solidaires et UNSA au directeur général. - Cotisations. Bulletin d'adhésion. | |
| 2006/37 | -Réforme statutaire des 2ième et 3ième niveaux de la catégorie A. Un long processus marqué par une action déterminante du SNCD. 2ème PARTIE : L'analyse du SNCD. -Salaires en 2004 : bonjour tristesse ! | |
| 2006/36 |
-Communiqué de presse commun des organisations syndicales
CGT, CGC, FO et UNSA de la Fonction publique.
-Réforme statutaires des 2ème et 3ème niveaux de la
catégorie A. Un long processus marqué par une action déterminante du SNCD. 1ère
PARTIE : L'action du SNCD. - Interview du président de la CGC, Bernard Van Craeynest. | |
| 2006/35 |
-L'Inspection Générale des Finances et la modernisation des
services des opérations commerciales. - Analyse des résultats des CAPC n°3 et 4 réunies le 30 juin 2006 - tableau d'avancement au grade de RP2. Mise en prespective des résultats depuis la mise en place de la filière "expert". | |
| 2006/34 |
-Seniors : comment prolonger l'emploi ? - Le plan "senior". - Fonction publique : information sur le cumul de la pension avec une rémunération d'activité. | |
| 2006/33 | -Information sur le dispositif de rachat des années d'études. | |
| 2006/32 | -Relevé d'observations définitives sur la gestion de l'EPA - la Masse des douanes - par la Cour des comptes | |
| 2006/31 |
-INFOS DOUANE SERVICE : premier bilan.
-Fonction publique : plus de précarité que dans le privé ? -Libre circulation des travailleurs : ouverture prudente. | |
| 2006/30 |
-MINEFI : Observatoire interne de mars 2006. -FLASH INFO : Frais de mission : une revalorisation minimale, partielle et tardive. -Sommaire des bulletins d'informations du 1er semestre 2006 | |
| 2006/29 |
-Est-ce déjà la veille des élections ? -Compte rendu du groupe de travail "gestion du personnel dans le cadre de la réforme des services d'administration générale" du 3 mai 2006 : un simulacre de concertation ! -Commentaites et résultats de la C.A.P.C. n° 4 réunie le 29 juin 2006. - | |
| 2006/28 | -Compte rendu de la réunion d'information du 6 juin 2006
relative aux mesures statutaires pour les catégories B et C issues du
dispositif JACOB. - Commentaires et résultats des CAPC n° 1-2, 2, 2-3 et n° 2, 3 et 4 réunies le 20 juin 2006. -Commentaites et résultats des C.A.P.C. n° 1, 2 et 3 réunies le 28 juin 2006. - Cotisations. Bulletin d'adhésion. | |
| 2006/27 | -Réforme statutaire des 2ème et 3ème niveaux de la
catégorie A présentée enfin au CTPM. -Lettre de l'intersyndicale au directeur général, en réponse à sa lettre du 30 juin 2006. - Projet de réforme des services des opérations commerciales : lettre du SNCD aux élus. -Compte rendu du groupe de travail relatif à la prise en compte de l'évaluation-notation pour l'établissement des listes d'aptitude et tableaux d'avancement du 6 avril 2006. - Flash info : droit de grève. | |
| 2006/26 | -FLASH INFO : Réformes statutaires des 2ème et 3ème niveaux
de la catégorie A. - Qu'est-ce que cela sera à la veille des élections ... - Grève du 15 juin 2006 : un temps fort dans le refus du démantèlement de la douane. - Compte rendu du groupe de travail relatif à la réforme de la branche de la surveillance du 3 mai 2006. | |
| 2006/25 | -Communiqué commun de l'intersyndicale. -Lettre de l'intersyndicale au directeur général suite à la mobilisation du 15 juin 2006. -Commentaires et résultats de la C.A.P.C. n° 4 réunie le 3 mai 2006 : la direction générale anticipe les restructurations à venir .... - Cinquième et dernière C.A.P.C. de recours en notation en catégorie A des 15 et 16 mai 2006 : la fin d'un long marathon ... | |
| 2006/24 | -Compte rendu du groupe de travail relatif aux
informaticiens du 27 avril 2006. -Harmonisation des sanctions pénales en matière de contrefaçons. - Cotisations - Bulletins d'adhésion. | |
| 2006/23 | -Appel à la grève le 15 juin 2006. -Exigences du SNCD. -Lettre de l'intersyndicale au directeur général relative au projet de réforme des services des opérations commerciales.
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| 2006/22 | - Lettre du directeur général aux organisations syndicales
relative au projet de réforme des services des opérations commerciales. - Avis du SNCD suite à la lettre du directeur général aux organisations syndicales relative au projet de réforme des services des opérations commerciales. - Compte rendu du groupe de travail relatif au projet de modernisation des services des opérations commerciales du 11 mai 2006. | |
| 2006/21 | -Compte rendu du groupe de travail relatif au SNDJ du 4 mai
2006. -Compte rendu du groupe de travail relatif au rapprochement des laboratoires de la DGDDI et de la DGCCRF du 28 février 2006. -Résultats de la C.A.P.C. des personnels de laboratoires réunie le 24 avril 2006. | |
| 2006/20 | -Décès de René AUTRET, membre fondateur du SNCD. -Avis du SNCD sur le projet de modernisation des services des opérations commerciales. | |
| 2006/19 | -"Les syndicats en mal de jeunes". -Proposition de loi visant à accorder une majoration de pension de retraite aux fonctionnaires handicapés. -Commentaires et résultats de la C.AP.C. n° 3 réunie le 5 avril 2006. - Cotisations. Bulletin d'adhésion. | |
| 2006/18 | -Compte rendu du Conseil d'administration de l'E.P.A. MASSE du 6 avril 2006. | |
| 2006/17 | -Réactions du SNCD au projet de réforme des services des
opérations commerciales. -Compte rendu du groupe de travail relatif au contrat pluriannuel de performance du 5 avril 2006. -Cotisations. Bulletin d'adhésion. | |
| 2006/16 | -Compte rendu du groupe de travail "Projet de modernisation des opérations commerciales" du 7 avril 2006. -Résultats et commentaires des C.A.P.C. n° 1, 2 et 3 réunies les 22 février et 15 mars 2006. | |
| 2006/15 | -Réforme statutaire des 2ième et 3ième niveaux de la
catégorie A. -Commentaires et résultats des C.A.P.C. n° 2 et 4 réunies le 9 mars 2006. -Commentaires et résultats de la C.A.P.C. 4 réunie les 22 et 23 mars 2006. -Commentaires et résultats des C.A.P.C. n° 2 et 3 réunies le 31 mars 2006. RP1 (2ème tour). | |
| 2006/14 | -FLASH INFO : Santé au travail. -Compte rendu du groupe de travail relatif à l'évolution du statut de la collectivité de Mayotte et ses conséquences du 24 février 2006. -Intersyndicale du CID : pour la création de deux services à compétence nationale. -Compte rendu du groupe de travail du 30 novembre 2005 relatif aux perspectives informatiques. -Cotisations - Bulletin d'adhésion. | |
| 2006/13 | -Présentation des résultats de la douane 2005 : une
innovation contestable ! -Compte rendu du groupe de travail relatif aux textes d'organisation des Services à Compétence nationale du 3 mars 2006. -Cotisations. Bulletin d'adhésion. | |
| 2006/12 | -De l'antidumping et de l'utilité de la douane. - Compte rendu du groupe de travail "Projet de modernisation des opérations commerciales du 23 février 2006. -Cotisations. Bulletin d'adhésion. | |
| 2006/11 | -Compte rendu du groupe de travail relatif à la mise en
service de scanners mobiles du 21 février 2006. -Commentaires et résultats de la C.A.P.C. n° 3 réunie le 2 mars 2006. -FLASH INFO : Attestation de cotisation syndicale. -Bulletin d'adhésion. | |
| 2006/10 | -Nouvelles du front syndical. -Contrat Première Embauche : Pourquoi la CFE-CGC sera dans la rue le 7 mars 2006. -Bureau national élargi 2006. -Cotisations. Bulletin d'adhésion. | |
| 2006/09 | -FLASH INFO : Réforme statutaire. -Appel à la grève du 7 mars 2006. -Compte rendu du groupe de travail relatif au statut d'emploi des RR et à la réforme des 2ème et 3ème niveaux de la catégorie A des douanes du 26 janvier 2006. -Compte rendu du groupe de travail relatif au rapprochement des laboratoires de la DGDDI et de la DGCCRF du 1er février 2006. -Annexe : Schéma de carrière de la catégorie A de la DGDDI - Projet de réforme 3 classes. -Cotisations. Bulletin d'adhésion. | |
| 2006/08 | -Compte rendu de la C.A.P.C. de recours en notation du 19
janvier 2006. -Compte rendu du groupe de travail ministériel "notation, rapport LAJOUMARD" du 26 janvier 2006. Principales préconisations du rapport LAJOUMARD. -Commentaires et résultats de la C.A.P.C. n°4 "Formation du tableau de mutation catégorie A" du 3 février 2006. | |
| 2006/07 | -Salariales : correspondance des Fonctions publiques-CGC
adressée aux parlementaires. -Compte rendu du groupe de travail "Projet de modernisation des opérations commerciales" du 25 janvier 2006. -Commentaires et résultats des C.A.P.C. n° 2 et 3 du 31janvier 2006. -Résultats des C.A.P.C. préparatoires des laboratoires du 5 décembre 2005. | |
| 2006/06 | -Compte rendu du groupe de travail "Contrat de
performance" du 14 décembre 2005. -Lettre au directeur général relative au fonctionnement et au devenir de la douane judiciaire. -Additif aux commentaires et résultats des C.A.P.C. n° 1, 2 et 3 du 24 janvier 2006. -Cotisations. Bulletin d'adhésion. | |
| 2006/05 | -Appel à la grève du jeudi 2 février 2006. -L'efficacité du SNCD dans le domaine législatif : un nouveau succès pour notre organisation syndicale. -Commentaires et résultats des C.A.P.C. n° 1, 2 et 3 du 24 janvier 2006. -Cotisations. Bulletin d'adhésion. | |
| 2006/04 | -Compte rendu du Conseil d'administration de l'EPA Masse du
13 décembre 2005. -Compte rendu du groupe de travail ministériel relatif à la prime d'intéressement du 18 novembre 2005. -Retraités : Revalorisation des pensions. -Cotisations. Bulletin d'adhésion. | |
| 2006/03 | -Point d'information sur l'instance de concertation de la
direction générale du 12 janvier 2006 consacrée au déménagement du siège de la
direction générale à MONTREUIL. -Compte rendu du groupe de travail ministériel "notation, rapport LAJOUMARD" du 7 décembre 2005. Principales préconisations du rapport LAJOUMARD. -Compte rendu du groupe de travail relatif au dispositif d'évaluation de la notation du 8 décembre 2005. -Cotisations. Bulletin d'adhésion. | |
| 2006/02 | -Compte rendu du C.T.P.C. du 12 décembre 2005. -Correspondance du directeur général relative à la réforme statutaire du 2ème niveau de la catégorie A. -C.A.P.C. et C.A.P.L. : Confidentialité des délibérations. -Information relative au régime de retraite additionnelle de la fonction publique (RAFP) : additif à l'article paru au BI n° 2005/52 du 27 12 05. -Cotisations. Bulletin d'adhésion. | |
| 2006/01 | -Voeux du président. | |
