BI de l'année 2005
| Numéro | Contenu | télécharger |
| 2005/52 | -Information relative au régime
de retraite additionnelle de la fonction publique (RAFP). -Cotisations. Bulletin d'adhésion. -Sommaire des bulletins d'information du 2ème semestre 2005. |
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| 2005/51 |
-Etat d'avancement de la réforme statutaire du deuxième
niveau de la catégorie A. -Salariales : Communiqué commun des organisations syndicales de la Fonction publique CGT - CGC - FO - FSU - UNSA - CFTC Territoriale et CFTC Santé du 15 décembre 2005. -Commmentaires et résultats des C.A.P.C. n° 1-2, 2, 2 et 3 réunies le 6 décembre 2005. -Directive Bolkenstein : Bolkeinstein II, le retour. -Bulletin d'adhésion. |
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| 2005/50 | -Commentaires et résultats des C.A.P.C. n°
3 et 4 réunies le 8 décembre 2005. -Compte rendu du groupe de travail relatif à la formation professionnelle du 25 octobre 2005. |
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| 2005/49 | -Salariales : Lettre commune des organisations
syndicales CFTC - CGC - CGT - FO - FSU - UNSA adressée au Ministre
de la Fonction Publique, M. Christian JACOB. -Compte rendu du CTPC du 2 décembre 2005. -Compte rendu de la C.A.P.C. de recours en notation du 15 décembre 2005. -Commentaires et résultats des C.A.P.C. n° 2 et 3 réunies le 4 novembre 2005. |
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| 2005/48 |
-Réforme statutaire en douane : Quand nos interlocuteurs
jouent la montre. -Compte rendu du C.T.P.M. du 10 novembre 2005 quant aux questions intéressant la DGDDI. -Compte rendu du groupe de travail relatif aux textes d'organisation et autres services d'administration générale du 9 novembre 2005. -Compte rendu du groupe de travail relatif au rapprochement des laboratoires de la DGDDI et de la DGCCRF du 3 novembre 2005. -Compte rendu du groupe de travail relatif à l'évolution du dispositif garde-côtes du 17 novembre 2005. |
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| 2005/47bis | -Commentaires et résultats de la C.A.P.C. n°
4 réunie le 4 novembre 2005. |
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| 2005/47 | -MASSE DES DOUANES : Boycott du conseil
d'administration du 19 octobre 2005 - De qui se moque-t-on ? -Compte rendu du groupe de travail du 25 octobre 2005 relatif à la garantie des rémunérations et à l'accompagnement de la mobilité géographique dans le cadre des réformes. -FLASH INFO : Discussions salariales différées. |
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| 2005/46 | -Mutuelle des douanes : un constat sans appel, un avenir
incertain et une fuite des responsabilités ? -Bulletin d'adhésion. |
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| 2005/45 | -Compte rendu du groupe de travail relatif au plan
ministériel de qualification du 7 octobre 2005. -Compte rendu du groupe de travail relatif à l'évolution du dispositif garde-côtes du 6 octobre 2005. |
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| 2005/44 | -Lettre commune des organisations syndicales
adressée au Ministre de la Fonction Publique, M. Christian JACOB. -Compte rendu du groupe de travail relatif au Livre blanc du 6 octobre 2005. -Compte rendu du groupe de travail relatif au rapprochement des laboratoires de la DGDDI et de la DGCCRF du 12 octobre 2005. -Commentaires et résultats de la CAPC n°3 réunie le 20 octobre 2005.. |
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| 2005/43 |
-Grève du 4 octobre 2005 : "Marée blanche
à Paris". -Correspondance adressée au directeur général relative à la nomination au poste de directeur régional à la DNSCE d'un technicien informatique. -Audit sur la réforme de la notation. Audience du 17 octobre 2005 de MME LAJOUMARD, inspectrice des finances, avec les représentants de la fédération CGC-finances. -Commentaires et résultats des CAPC n°1-2, 2, 2 et 3 réunies le 19 octobre 2005. -FLASH INFO : décret n° 2005-1099 du 2 septembre 2005 modifiant le code de procédure pénale (deuxième partie : décret en Conseil d'Etat) et relatif à la procédure simplifiée et au paiement volontaire des amendes correctionnelles ou de police (JORF n° 206 du 4.09.05). |
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| 2005/42 | -Présentation par le directeur
général du projet de loi de finances pour l'année 2006. -Compte rendu du groupe de travail ministériel relatif à la LOLF du 1er juillet 2005. -Les services publics ont-ils un réel avenir dans la conception actuelle de l'action de l'Etat ? -Cotisations. Bulletin d'adhésion. |
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| 2005/41 | -Compte rendu du séminaire des 15 et 16 juin
2005 relatif au rapprochement des laboratoires des deux directions tenant
compte des conclusions du groupe de travail commun DGDDI-DGCCRF du 29 juin
2005. -Commentaires sur le discours de M. Thierry BRETON au C.T.P.M. du 7 juillet 2005 annonçant la création d'un service à compétence nationale regroupant les laboratoires des deux directions. |
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| 2005/40 | -Compte rendu du groupe de travail interne au SNCD
relatif à l'avenir du dédouanement : 2ème PARTIE :
L'organisation territoriale et fonctionnelle - Les moyens - L'incidence
en termes de gestion du personnel, déroulement de carrière
et rôle de l'encadrement. -Commentaires et résultats des C.A.P.C. n° 3 réunie le 28 septembre 2005. |
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| 2005/39 | -Compte rendu du groupe de travail interne au SNCD
relatif à l'avenir du dédouanement : 1ère PARTIE :
Les méthodes de dédouanement, de gestion et de contrôle. -Commentaires et résultats des C.A.P.C. n°1 et 2 réunies le 20 septembre 2005. |
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| 2005/38 |
-Le SNCD appelle à la grève le 4 octobre 2005 conformément
au communiqué commun des organisations syndicales de la Fonction
publique. -FLASH INFO : Ouverture du compte épargne temps aux cadres supérieurs. -Correspondance adressée à M. BONNET directeur adjoint, relative à la gestion des surnombres dans le cadre de la réforme AG. -Compte rendu du groupe de travail du 28 juin 2005 relatif aux "critères de gestion, promotions par LA d'inspecteurs et de contrôleurs, TA contrôleur, COTOREP et obligation de résidence". - Information sur la loi n° 2005-102 du 11 février 2005 pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées. -Commentaires et résultats des C.A.P.C. n° 2 et 3 réunies le 13 septembre 2005. |
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| 2005/37 |
-Décès de Jean-Luc CAZETTES, Président de
la Confédération française de l'encadrement CGC. -Correspondance adressée au directeur général relative au dispositif aéromaritime. -Compte rendu du groupe de travail du 7 juin 2005 relatif aux conditions d'exercice des missions. -Commentaires et résultats des C.A.P.C. n° 1-2, 2, 2 et 3 réunies le 8 septembre 2005. -Cotisations. Bulletin d'adhésion. |
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| 2005/36 | -Le SNCD, une organisation spécifique au service
de la catégorie A. -Cotisations. Bulletin d'adhésion. |
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| 2005/35 | -Le point sur le compte épargne temps |
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| 2005/34 | -La responsabilité générale
des agents - 2ème PARTIE : La responsabilité civile du fonctionnaire. -La protection du fonctionnaire. -Information sur la répression pénale accrue des comportements de conducteurs de véhicules mettant en danger les agents. -Cotisations. Bulletin d'adhésion. |
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| 2005/33 | -La responsabilité générale des
agents- 1ère PARTIE : La responsabilité pénale du fonctionnaire. -Cotisations. Bulletin d'adhésion. |
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| 2005/32 | -La formation professionnelle - 2ème PARTIE
: Propositions du SNCD en matière de formation continue. -Cotisations. Bulletin d'adhésion. |
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| 2005/31 | -Compte rendu du groupe de travail du
28 juin 2005 relatif à la formation professionnelle. -La formation professionnelle - 1ère PARTIE : Propositions du SNCD en matière de recrutement et de formation initiale. -Arrêté du 1er juillet 2005 relatif à l'organisation, à la nature et au programme des épreuves des concours pour le recrutement de personnels de catégorie C du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie. |
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| 2005/30 | -La Charte MARIANNE. -L'Observatoire interne de mars 2005. -Le secteur public est-il toujours plus attractif ?. -Sommaire des bulletins d'information du 1er semestre 2005. |
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| 2005/29 | -Compte rendu du C.T.P.C. du 5 juillet
2005. -Compte rendu du groupe de travail du 18 mai 2005 relatif à la ré-ingénierie des laboratoires DGDDI/DGCCRF. -Information sur les services à compétence nationale (SCN). |
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| 2005/28 | -Compte rendu de la CAPC réunie
le 29 juin 2005. -Commentaires et résultats des CAPC n°2, 3 et 4 réunies le 30 juin 2005. -Commentaires et résultats des CAPC n°3 et 4 réunies le 1er juillet 2005. |
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| 2005/27 | -Point d'information sur l'instance de
concertation de la direction générale du 27 juin 2005 consacrée
au déménagement du siège de la direction générale
à MONTREUIL. -Audit sur la notation. Audience du 27 mai 2005 de MME LAJOUMARD, inspectrice générale des finances, avec les représentants de la fédération CGC-finances. -Commentaires et résultats de la CAPC n°4 réunie le 29 juin 2005. |
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| 2005/26 | -Une organisation syndicale dont nous
ne citerons pas le nom (ses initiales sont composées de quatre lettres
dont la dernière est un T) a fait une découverte extraordinaire
et, une fois de plus, se trompe de combat. -Compte rendu du groupe de travail du 16 juin 2005 relatif aux nouvelles modalités de gestion des receveurs principaux. -Compte rendu du groupe de travail du 19 mai 2005 relatif au bilan d'étape de la réorganisation de la branche de la surveillance. |
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| 2005/25 | -Audit sur la notation. Audience du 27
mai 2005 de MME LAJOUMARD, inspectrice générale des finances,
avec les représentants de la fédération CGC-finances. -Compte rendu du groupe de travail du 1er juin 2005 sur la gestion prévisionnelle des effectifs, des emplois et des comptétences (GPEEC). -Cotisations. Bulletins d'adhésion. |
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| 2005/24 | Compte rendu du C.T.P.C. du 30 mai 2005
: - Modernisation du renseignement et du dispositif de contrôle et de lutte contre la fraude. Oui, mais ... - Point d'information sur les nouvelles modalités de gestion des receveurs principaux. |
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| 2005/23 | -Compte rendu du groupe de travail du
2 juin 2005 sur la réforme des services d'administration générale. -Indemnité exceptionnelle de sommet de grade. -Modification de calendrier relative à la CAPC IPAC initialement prévue le 22 juin 2005. |
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| 2005/22 | -Etat d'avancement de la réforme
statutaire du deuxième niveau de la catégorie A. -Compte rendu du groupe de travail du 19 mai 2005 sur la gestion prévisionnelle des effectifs, des emplois et des compétences (GPEEC). -Correspondance de l'intersyndicale du SNDJ relative à la notation des ODJ pour l'année 2004. -Cotisations. Bulletin d'adhésion. |
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| 2005/21 |
-Audience du 23 mai 2005 du directeur général de
la DPMA M. Jean-François SOUMET avec Alain LEBLANC, président
et Jacques DEFFIEUX, secrétaire général. -Inauguration du portail Internet www.e-fonctionpublique.fr le 23 mai 2005. -Audit sur la réforme de la notation. -Résultats des CAPC n°1, 2 et 3 réunies le 17 mai 2005. -Affectation des inspecteurs principaux de 2ème classe de la sélection professionnelle 2005.. |
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| 2005/20 | -Modalités de gestion de la journée
travaillée du lundi 16 mai 2005. -Compte rendu du groupe de travail du 19 avril 2005 relatif aux critères de gestion, promotions par LA d'inspecteurs et de contrôleurs, TA contrôleurs, COTOREP et obligation de résidence. -Commentaires généraux sur l'ensemble des CAPC réunies le 13 avril 2005. -Cotisations. Bulletin d'adhésion. |
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| 2005/19 | -Compte rendu de l'audience du SNCD avec
la sous-direction A relative à l'informatique douanière du
1er avril 2005. -Indemnité exceptionnelle de sommet de grade. -Calendrier prévisionnel des travaux avec les organisations syndicales (mois de mai et juin) - dernière mise à jour. -Cotisations. Bulletin d'adhésion. |
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| 2005/18 |
-Lundi de Pentecôte : solidarité : oui, injustice
: non. -Point d'information sur l'instance de concertation de la direction générale du 21 avril 2005 consacrée au déménagement de la direction générale à Montreuil. -Etat d'avancement de la réforme statutaire du deuxième niveau de la catégorie A. -Bonification des services en surveillance. Réponse de M. Thierry BRETON. -Compte rendu du groupe de travail relatif aux conditions d'exercice des missions du 22 mars 2005. -Additif aux résultats et commentaires des CAPC n°2 et 3 réunies le 13 avril 2005 parus au BI n°2005/17. |
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| 2005/17 |
-Rencontre de l'encadrement douanier avec un Ministre TGV. -De l'ère de la synergie à l'ère de la performance. .-Résultats et commentaires de la CAPC n°3 réunie le 7 avril 2005. .-Résultats des CAPC n°1-2, 2, 2 et 3 réunies le 13 avril 2005. .-Résultats et commentaires des CAPC n°2 et 3 réunies le 13 avril 2005. |
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| 2005/16 | -Décès de Bernard BARBECOT,
Président de l'oeuvre des orphelins des douanes. -Consultation du bureau national sur la réforme des services AG. -Compte rendu du groupe de travail "Réformes" du 14 avril 2005. -Résultats et commentaires de la CAPC n° 4 réunie le 24 mars 2005. |
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| 2005/15 | -Compte rendu du Conseil d'administration
de l'EPA Masse du 24 mars 2005. -Compte rendu de la rencontre entre organsations syndicales et les IPIS du 11 avril 2005. -Salariales. -Cotisations. Bulletin d'adhésion. |
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| 2005/14 | -LOLF et réforme AG : quand la
douane se singularise. -Résultats et commentaires de la CAPC n°3 réunie le 15 mars 2005. -Résultats des CAPC n°1-2, 2 et 2-3 réunies le 17 mars 2005. -Danger : les vieux démons de la CFDT sont de retour. |
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| 2005/13 | -Compte rendu du groupe de travail du 23 mars 2005
sur la réforme "administration générale"
: un projet dépassé. |
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| 2005/12 | -Le SNCD "fait bouger" le projet
de réforme AG. -Résultats et commentaires des CAPC n°2 & 4 réunies le 10/03/05. Commentaires de la CAPC de recours en notation des 9 & 10/03/05. -FLASH INFO : le temps partiel enfin ouvert aux comptables publics. -Information sur le Titre Santé prévoyance. |
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| 2005/11 | -Réforme de l'administration générale
: analyse et positions du SNCD. |
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| 2005/10 | -Compte rendu du C.T.P.C. du 17 février 2005. -Compte rendu de l'audience accordée par M. BONNET relative à la ré-ingénierie des laboratoires le 29 novembre 2004. |
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| 2005/09 | -Appel à la grève. -Compte rendu du groupe de travail relatif à la gestion des carrières des receveurs principaux du 2 février 2005. |
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| 2005/08 | -Compte rendu du groupe de travail relatif
à la LOLF du 14 décembre 2004. -Résultats des CAPC n° 2 et 3 réunies le 3 février 2005. -Cotisations. Bulletin d'adhésion. |
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| 2005/07 | -Compte rendu de la CAPC de recours en
notation du 2 décembre 2004. -Compte rendu du groupe de travail relatif à la notation/évaluation du 7 janvier 2005. -Résultats et commentaires de la CAPC n°4 du 27 janvier 2005. -Cotisations - Bulletin d'adhésion. |
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| 2005/06bis | -Communiqué de la section SNCD du CID. |
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| 2005/06 | -Compte rendu du groupe de travail relatif
aux personnels aériens du 9 décembre 2004. -Compte rendu du groupe de travail relatif à la réforme de la garantie du 3 février 2005. -Cotisations. Bulletin d'adhésion. |
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| 2005/05 | -Compte rendu du Conseil d'administration
de l'E.P.A. MASSE du 19 octobre 2004. -Résultats des CAPC n° 1-2, 2, et 3 réunies le 26 janvier 2005. -Cotisations. Bulletin d'adhésion. |
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| 2005/04 | -Compte rendu du groupe de travail relatif
au projet "Infos douane service" du 1er décembre 2004. -Conditions d'application de l'aménagement du droit de grève. Réponse de M. Nicolas SARKOZY. -Cotisations. Bulletin d'adhésion. |
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| 2005/03 | -Compte rendu du groupe de travail n°2
sur l'évolution du dispositif garde-côtes du 2 décembre
2005. -Correspondance adressée à M. Nicolas SARKOZY relative à la bonification des services en surveillance. -Cotisations. Bulletin d'adhésion. |
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| 2005/02 | -Appel à la grève. -Cotisation syndicale (modificatif). -Compte rendu du groupe de travail du 5 novembre 2004 relatif à la formation professionnelle. -Cotisation - Bulletin d'adhésion. |
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| 2005/01 | -Voeux du président |
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