CGC-CFE SNCD : Site d'information syndicale du Syndicat National des Cadres des Douanes

BI de l'année 2003

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2003/52 -Résultats et compte rendu:CAPC n° 2 et 3 du 10 décembre 2003
-Résultats et compte rendu: CAPC n°3 et 4 du 11 décembre 2003

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2003/51 -C.T.P.C du 26 novembre 2003. Déclaration préalable du SNCD
-Compte rendu du C.T.P.C du 26 novembre 2003

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2003/50 -Compte rendu du conseil d'administration de l'EPA Masse des Douanes du 30 Octobre 2003
-Communiqué des Fonctions Publiques CGC du 4 décembre 2003

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2003/49 -Audience accordée par le Directeur Général au SNCD
-Courrier du SNCD du 14 novembre 2003 au rédacteur en chef de la revue Capital

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2003/48 -Compte rendu du groupe de travail du 16 octobre 2003 relatif à la gestion du cadre supérieur

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2003/47 -Résultats CAPC n° 1,2et3 réunies le 4 novembre 2003
-Résultat CAPC n° 3 réunie le 6 novembre 2003
-Cotisations,bulletin d'abonnement

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2003/46 -Le SNCD et le droit de grève
-Présentation du budget 2004; un budget de transition.-Le SNCD solidaire des pouvoirs publics et des débitants de tabac.
-Cotisation,bulletin d'abonnement

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2003/45 -Réforme statutaire de la catégorie A.Projet du SNCD.

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2003/44bis SPECIAL ASSEMBLEE GENERALE DU SNCD- 20 au 24 octobre 2003
-Alain LEBLANC, nouveau président du SNCD
-Discours d'investiture du président du SNCD
-Election du nouveau bureau national (2003-2007)
-Composition de la nouvelle commission exécutive

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2003/44 -Nouveau dispositif surveillance-Groupe de travail du 2 octobre 2003

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2003/43 - Groupe de travail "fret express" du 23 septembre 2003.il consacréion professionnelle du 19 septembre - Résultats de la CAPC N3 réunie le 9/10/03.
- Cotisations-Bulletin d'abonnement.

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2003/42 - Compte rendu du groupe de travail consacré à la formation professionnelle du 19 septembre 2003
- Résultats des CAPC n° 1,2et 3 réunies le 1er octobre 2003- Cotisation-Bulletin d'abonnement

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2003/41 - Déclaration préalable du SNCD lors du groupe de travail surveillance du 2 octobre 2003
- Communiqué des organisations syndicales de la fonction publique.

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2003/40 - Restriction au droit de grève et bonification surveillance : un marché de dupes.
- Compte rendu du groupe de travail du 11/09/03 relatif au processus de ré-ingéniérie des bordereaux de vente en détaxe.

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2003/39 - Avis de tempête pour les agents du Minéfi.
- Résultats des CAPC N°2 et 3 du 17 septembre 2003. RP1 : Mutations et tableau d'avancement.

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2003/38 - La rationalisation à marche forcée du réseau des contributions indirectes.

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2003/37 - Audience Francis MER - Fédération CGC/Finances.

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2003/36 - L'évolution du dispositif surveillance: la position du SNCD
- Une police des frontières pour l'Europe
- La lutte contre le trafic illicite de contrefaçons

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2003/35 - Bonification surveillance: communiqué du SNCD
- Bonification surveillance: compte rendu de la réunion d'information du 28 juillet 2003

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2003/34 - La "Carrière longue" des inspecteurs à la Direction générale: Situation et propositions.

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2003/33 - Résultats des CAPC n° 3 et 4 du 2 juillet 2003: tableau d'avancement pour le grade de RP2
- Résultats de la CAPC n° 4 du 3 juillet 2003: liste d'aptitude au grade d'inspecteur au titre de l'année 2003
- Résultats de la CAPC n° 4 du 3 juillet 2003: mutations inspecteurs

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2003/32 - Rencontre entre élèves ingénieurs et syndicats de la DGCCRF et de la DGDDI à Monpellier le 10 avril 2003.

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2003/31 - Projet de calendrier des opérations électorales
- Etat des lieux des CAPC et CCP du MINEFI à renouveler dans le cadre du scrutin de mars 2004
- Points techniques sur les procédures électorales

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2003/30 - RETRAITES: point sur le projet de loi
- RETRAITES: contacts utiles
- RETRAITES: article des echos des 23/24 mai 2003

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2003/29 - Le nouveau dispositif surveillance en Bourgogne.
- Résultats des CAPC n°2,3 et 4 du 26juin 2003.
- Tableau d'avancement au grade de RP2: demande d'équité entre les différentes sessions d'inspecteurs.

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2003/28 La réforme statutaire à la DGI
- Ses conséquences en douane.
- Groupe de travail DGI du 12 juin 2003.
- Schéma de la réforme.
- Avis du SNCD.

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2003/27 - Bonification du 1/5ième.
- Résultats des CAPC n°2 et 3 du 11 juin 2003.
- Compte rendu des CAPC n°2 et 3 du 11 juin 2003.

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2003/26 - Les conséquences du plan de qualification.
- Position du SNCD sur l'emploi de cadres douaniers pour une action de "communication gouvernementale" sur la réforme des retraites.
- Position des fédérations publiques CGC sur l'emploi de cadres pour une action de "communication gouvernementale" sur la réforme des retraites.
- Position des syndicats SNADIGE-CGC et UGA-CGC sur l'emploi de cadres pour une action de "communication gouvernementale" sur la réforme des retraites.

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2003/25 - Compte rendu de la réunion d'information sur le NSTI du 30 avril 2003
- Conseil d'administration de l'EPA Masse des Douanes du 23 mars 2003

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2003/24 - Actualités du dossier Retraite.
- Bonification des services au 1/5ième. Réponse au SNCD du ministre de la fonction publique.
- Bonification des services au 1/5ième. Réponse au SNCD du directeur du personnel, de la modernisation et de l'administration (DPMA) du Minéfi.
- Bonification des services. Analyse comparative.
- Découverte : la CGT est favorable au recrutement externe des inspecteurs principaux.

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2003/23 - Fonctions des inspecteurs: sujet toujours d'actualité!
- Plan de qualification 2003: l'opiniâtreté du SNCD

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2003/22 - Retraites: communiqué du SNCD du 23 mai 2003
- Retraites: communiqué de la Fédération des cadres CGC du Minéfi
- Résultats de la CAPC n° 3 du 15 mai 2003

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2003/21 - CTPC DOUANE du 6 mai 2003.

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2003/20 - CAPC N° 3 du 30 avril 2003: résultats et compte rendu
- Compte rendu du groupe de travail sur les concours par spécialité du 11 mars 2003

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2003/19 - Appel du SNCD relatif à la journée d'action du 13 mai 2003
- Compte rendu de la CAPC n°4 du 2 avril 2003
- Compte rendu du groupe de travail du 7 mars 2003 sur les formations maritimes
- Compte rendu du groupe de travail du 18 mars 2003 sur l'informatique

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2003/18 - Editorial du président du SNCD
- Communiqué du SNCD sur les retraites
- Communiqué des Fonctions publiques CGC sur les retraites

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2003/17 - Plan de qualification 2003 - Réforme statutaire: Lettre au directeur général.
- Résultats des CAPC n° 2 et 3 du 28 mars 2003.
- Compte-rendu des CAPC n° 2 et 3 du 28 mars 2003

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2003/16 - Compte rendu du Groupe de Travail du 1er avril 2003 sur l'évolution du dispositif surveillance.

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2003/15 - Résultats de la grève du 3 avril 2003
- Compte rendu du Groupe de Travail du 7 mars 2003 sur l'évaluation des chaînes de traitement relatives aux bordereaux de vente à l'exportation, au fret express et à la garantie

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2003/14 - Résultats des CAPC n° 2 et 3 du 18 mars 2003
- Compte rendu des CAPC n° 2 et 3 du 18 mars 2003

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2003/13bis - Appel commun des organisations de la Fonction publique
- Appel du SNCD relatif à la journée d'action du 3 avril 2003

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2003/13 - Du dévoiement de l'action syndicale
- Compte rendu des CAPC DA/IP du 11 mars 2003
- Relation des adhérents avec les élus du SNCD en CAPC

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2003/12 - Pourquoi le SNCD a signé le communiqué intersyndical des douanes?
- Communiqué intersyndical (suite à l'intersyndicale nationale du 10 mars 2003)
- Retour sur la CAPC INSPECTEURS du 24 janvier 2003
- CAPC du 6 mars 2003

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2003/11 - Plan social: les premiers éléments concrets
- Compte rendu du groupe de travail sur la cadre supérieur du 30 janvier 2003. Le cadre supérieur échappe au tableau annuel des mutations

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2003/10 - Nouvel armement: participation à la séance de tirs comparatifs du 19/12/2002
- Compte rendu du G.T. armement du 22/01/03
- Nouvel armement: épilogue provisoire

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2003/09 - Retraites: Déclaration des organisations syndicales
- Retraites: L'analyse du SNCD
- Retraites: Actualités des négociations

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2003/08 - Groupe de travail consacré aux informaticiens du 4 décembre 2002 : Déclaration préalable du SNCD.
- Groupe de travail consacré aux informaticiens du 4 décembre 2002 : Compte rendu

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2003/07 - Plan de qualification 2003. Lettre au Directeur général.
- Retraites: Interview de Jean-Luc Cazettes, président de la CFE-CGC. LES ECHOS du 7 et 8 février 2003

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2003/06- Groupe de travail sur le nouveau dispositif surveillance (13.01.2003)

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2003/05 - Le SNCD reçu par le directeur général: audience du 17 janvier 2003
- Résultats des commissions administratives paritaires préparatoires des laboratoires n° 1,2 et 3 du 15/01/03

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2003/04 - Communiqué
- Systèmes de retraite : Confédération Française de l'encadrement CGC. Déclaration des organisations syndicales
- Réforme du régime indemnitaire. Paie des agents
- CAPC n° 1, 2 et 3 réunies le 17 décembre 2002

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2003/03 - SACI des Villes, SACI des Champs
- Calendrier des travaux avec les organisations syndicales : 1er semestre 2003
- Cotisations 2003, bulletin d'adhésion

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2003/02 - Compte rendu du groupe de travail sur le Service National de la Douane Judiciaire du 18 décembre 2002
- L'importance de la communication externe du SNCD vers les décideurs politiques

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2003/01 - Nous ne raterons pas le virage de 2003 (Communiqué)

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