BI de l'année 2002
| Numéro | Contenu | télécharger |
| 2002/52 |
- Compte rendu du Conseil d'administration de l'EPA MASSE des
DOUANES du 25 octobre 2002 - Résultats des C.A.P.C. n° 3 et 4 du 10 décembre 2002 |
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| 2002/51 | - CAPC n°2 et 3 du 29 novembre 2002 - Déclaration préalable - Résultats - Commentaires |
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| 2002/50 |
- Compte rendu du groupe de travail sur l'évolution de
l'armement du 20 novembre 2002 - Projet de loi sur la sécurité intérieure |
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| 2002/49 |
- Dialogue de sourds - Retraites : un hold-up qui en réalité n'en est pas un - CTPC du 7 novembre 2002 consacré au devenir de la douane à moyen terme (douane 2005) et au bilan de la réforme des CI. Un programme, un calendrier ambitieux et indispensable pour la douane |
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| 2002/48 |
- Compte-rendu du groupe de travail sur le cadre supérieur
du 16 octobre 2002 (2 ème partie) - Résultats des CAPC n° 1, 2 et 3 du 11 octobre 2002 - Résultats des CAPC n° 2 et 3 du 20 novembre 2002 |
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| 2002/47 |
- La cible et les résultats - Compte-rendu du groupe de travail sur le cadre supérieur du 16 octobre 2002 (1ère partie) |
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| 2002/46 | - Compte-rendu du groupe de travail sur le bilan de la mise en oeuvre du transfert quotidien des données comptables et la situaion des adjoints comptables |
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| 2002/45 | - Groupe de travail relatif à la modernisation
de la gestion publique (2ème partie) - Résultats de la CAPC N°3 du 5 novembre 2002 |
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| 2002/44 | - Groupe de travail relatif à la modernisation
de la gestion publique (1 ère partie) - Communiqué des fonctions publiques CGC : "Opération vérité : assez de désinformation sur le nombre de fonctionnaires, leurs salaires et leurs évolutions" |
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| 2002/43 | - Résultats des CAPC n°2 et 3 du 18 octobre
2002 - Compte-rendu du groupe de travail relatif à l'atelier naval de la Seyne (3 octobre 2002) |
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| 2002/42 | - Le budget de la douane pour 2003 : l'amorce, à moyen terme, d'une modernisation de la douane |
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| 2002/41 | - Résultats de la CAPC n°4 du 9 octobre
2002 - Communiqué de presse de la fédération CGC du Minéfi - Bulletin d'adhésion, cotisations 2002 |
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| 2002/40 | - Groupe de travail interne au SNCD : les personnels
scientifiques des laboratoires (26 septembre 2002) - La présentation du budget douane pour l'année 2003 : communiqué du SNCD - Communiqué de presse de la fédération CGC du Minéfi : baisse d'emploi sans concertation |
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| 2002/39 | - Résultats de la CAPC n°2 et 3 du 20 septembre
2002 - Visite du directeur général à Nice le 23 septembre 2002 - Bulletin d'adhésion, cotisations 2002 |
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| 2002/38 | - Le projet de BOD relatif aux fonctions des inspecteurs
: le SNCD relance la direction générale - Compte rendu du groupe de travail relatif à la formation des marins et chefs de quart suite à l'indisponibilité du navire école "L'Aunis" - Le projet de loi de programmation et d'orientation pour la justice : le SNCD écrit au Président de la République pour défendre le rôle de la douane |
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| 2002/37 | - Nomination du nouveau directeur général
des douanes et des droits indirects - Démantèlement du réseau radio de l'administration et mise en oeuvre du projet "Cristal réseau mobile" : pour (r)établir certaines vérités. - Accès au site du SNCD via ALADIN |
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| 2002/36 | - Le SNCD défend le système des rémunérations
des receveurs. - Les délais de recours en notation : plusieurs poids et mesures au Minéfi. |
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| 2002/35 | - Groupe de travail "informatique" du 25 juin 2002 : bilan et perspectives de l'informatique douanière. |
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| 2002/34 | - Eléments de réflexion du SNCD sur les
carrières des cadres supérieurs issus de la sélection
(suite et fin du BI n° 33 du 13 août 2002) - L'entrée en vigueur du CET |
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| 2002/33 | - La gestion du cadre supérieur: éléments
de réflexion du SNCD sur la carrière longue - Eléments de réflexion du SNCD sur les carrières des cadres supérieurs issus de la sélection (première partie) |
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| 2002/32 | - Réunion d'information mutuelle des douanes/OS
(29 mai 2002) - Calendrier prévisionnel des réunions douanes/OS (2d semestre 2002) |
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| 2002/31 | - La création du service national de douane
judiciaire: le SNCD exige des réponses claires et rapides et écrit
au directeur général - Eléments de réflexion sur la mise en place du service national de douane judiciaire - Cotisations 2002, bulletin d'adhésion |
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| 2002/30 | - Comité Technique Paritaire Central du 2 juillet 2002 |
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| 2002/29 | - Surveillance: pour la bonification, rien n'est acquis! - CTPM: la CGT dénonce les "contrôles au facies" des agents de la surveillance des douanes! |
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| 2002/28 | - Réunion du bureau national élargi
du 21 au 25 octobre 2002 - Le bilan du SNCD sur la situation de la surveillance - Communiqué de presse: "N'oublions pas la douane dans la politique de sécurité!" - Cotisations 2002, bulletin d'adhésion. |
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| 2002/27 | - Groupe de travail relatif au dispositif de douane
judiciaire: "OPA sur les ODJ" - Résultats des CAPC n° 2,3 et 4 du 27 juin 2002 |
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| 2002/26 | - CAPC n° 4 du 18 juin 2002: résultats et
commentaires du SNCD - Groupe de travail du 2 avril 2002 sur la refondation juridique du régime indemnitaire général: "trop peu d'éléments nouveaux" |
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| 2002/25 | - Groupe de travail du 28 mai 2002 consacré
à la formation professionnelle - CAPC n° 2 des 28 mars et 31 mai 2002: commentaires - CAPC n° 3 et 4 du 30 mai 2002 (liste d'aptitude inspecteur) résultats et commentaires |
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| 2002/24 | - Communiqué du SNCD: "La bonification
pour les agents de la surveillance" - Groupe de travail du 15 mai 2002 sur le recrutement des spécialistes: vers une rationalisation du dispositif? - Résultats des CAPC n° 3 et 4 du 6 juin 2002 |
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| 2002/23 | - Les groupements d'intervention régionaux
(GIR) : défendre le rôle et les moyens de la douane. - Résultats de la CAPC N°2 du 31 mai 2002. - Impôt sur le revenu: -5%, c'est bien! - Cotisations 2002, bulletin d'adhésion. |
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| 2002/22 | - La mise en place des Groupements d'Intervention Régionaux
(GIR) : le SNCD écrit au ministre de l'économie, des finances
et de l'industrie. - L'Ecole Nationale des Douanes de Tourcoing: dernières nouvelles. - Résultats de la CAPC n° 2 et 3 du 28 mai 2002. |
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| 2002/21 | - Communiqué de presse: " Le SNCD approuve
la création des Groupements d'Intervention Régionaux". - Audience des fédérations syndicales auprès des nouveaux ministres du MINEFI et du BUDGET le 17 mai 2002: "des tendances de réformes clairement exprimées". - Régularisation des régimes indemnitaires au MINEFI. - Bulletin d'adhésion. |
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| 2002/20 | - Groupe de travail du 28 février 2002 sur l'informatique
douanière. - La réforme du système d'évaluation, de notation et d'avancement des fonctionnaires. |
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| 2002/19 | - Groupe de travail du 29 avril 2002 sur les revendications
des agents de la surveillance :" l'IRTI est enfin revalorisée
par décret". - Groupe de travail du 19 mars 2002 sur la politique d'emploi des motards : "trop de points essentiels écartés des débats". - CAPC n°4 : information expresse. - Cotisations 2002, bulletin d'adhésion. |
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| 2002/18 | - Le conflit de la surveillance : un contre-exemple
du dialogue social. - Communiqué de presse / Le SNCD et le deuxième tour des présidentielles : " pour un engagement démocratique". |
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| 2002/17 | - Rencontre Fédérations/Syndicats douane/M.Fabius
: communiqué CFE-CGC/SNCD : "Le ministère a entendu les
douaniers". - Résultats de la CAPC n°3 du 18 avril 2002. - Compte-rendu des groupes de travail des 13 février et 14 mars 2002 sur la gestion prévisionnelle des effectifs, des emplois et des compétences : " il faut anticiper les recrutements et préserver les déroulements de carrières". |
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| 2002/16 | - Réunion MINEFI / Fédérations
/ Syndicats douane : Les revendications de la branche surveillance. - Résultats de la CAPC n°4 du 9 avril 2002. |
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| 2002/15 | - Le CTPC douane et les revendications des agents de
la surveillance : aucun résultat, à qui la faute ? - Le rapport du Comité d'Orientation des Retraites (COR) du 15 novembre 2001 : éviter toute démagogie. - Cotisations 2002, Bulletin d'adhésion. |
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| 2002/14 | - Le mouvement des agents de la surveillance s'étend
et se durcit. - CAPC n°2 et 3 du 8 mars 2002 : suite et fin. - Groupe de travail du 6 février 2002 relatif aux critères de gestion de la liste d'aptitude (C en B et B en A). - L'attribution des IFD aux IP et RP adjoints en chef divisionnaires : le SNCD écrit au directeur général. |
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| 2002/13 | - Une politique de communication...stupéfiante. - CAPC n°2 du 8 mars 2002 : vers une véritable gestion des ressources humaines ? |
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| 2002/12 | - Résultats de la CAPC n°2 du 8 mars 2002. - Résultats de la CAPC n°3 du 8 mars 2002. - Les douaniers de la branche surveillance : communiqué du SNCD. |
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| 2002/11 | - L'audience du 14 février 2002 auprès
du directeur général : consensuelle et pragmatique ? - Résultats de la sélection IPIS / promotion 2002. - Message à l'attention de tous les IP2 et DA. |
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| 2002/10 | - Compte rendu du 12 février 2002. - Le pouvoir d'achat des fonctionnaires devrait être maintenu. |
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| 2002/09 | - Groupe de travail du 12 décembre 2001 consacré
au RTS: une évaluation syndicale positive. - Le SNCD et l'amicale du cadre supérieur : préserver l'homogénéité des cadres supérieurs. - La CFE/CGC et la réforme de l'état. |
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| 2002/08 | - Groupe de travail du 5 février 2002 relatif
à la réorganisation de la DG : le SNCCD approuve mais reste
vigilant. - La nouvelle architecture de la DG : l'organigramme. |
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| 2002/07 | - CAPC n° 1, 2 et 3 réunies le 5 février 2002. |
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| 2002/06 | - Résultats de la CAPC n°4 du 29 janvier 2002 - Actualité sociale : le congé de paternité entre en vigueur. - Congé de fin d'activité : reconduction du dispositif en 2002. |
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| 2002/05 | - Le régime indemnitaire des comptables :
le SNCD fait le point. - Annexe : " Etat récapitulatif du régime indemnitaire alloué aux comptables ". |
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| 2002/04 | - L'informatique douanière, grande oubliée
du projet "douanes 2002": le SNCD écrit au directeur général. - La gestion prévisionnelle des effectifs du MINEFI: quel scénario pour les dix prochaine années. - La formation en douane: quelques réflexions du SNCD. |
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| 2002/03 | - Commission Européenne : réunion "transit-douane-opérateurs
du 27 novembre 2001. - Incendie du poste des matières dangereuses à Chamonix. - Calendrier prévisionnel des réunions avec la DG. |
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| 2002/02 | - Groupe de travail du 20 décembre 2001 consacré
aux marins. - Comment Matignon concidère les douaniers... |
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| 2002/01 | - Que réserve à la douane l'année 2002. |
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